Arrêté du 3 août 2007 relatif à l’ECHELONNEMENT INDICIAIRE des EDUCATEURS TECHNIQUES SPECIALISES de la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE
Arrêté du 3 août 2007 fixant la composition du jury et les modalités d’organisation du concours sur titre permettant l’accès au corps des agents chefs de la fonction publique hospitalière
Arrêté du 3 août 2007 fixant les modalités d’organisation, la composition du jury et la nature des épreuves du concours interne de recrutement des agents chefs de la fonction publique hospitalière
Arrêté du 3 août 2007 fixant le programme et les modalités de l’EXAMEN PROFESSIONNEL permettant l’ACCES au grade d’AGENT CHEF DE CLASSE EXCEPTIONNELLE prévu au 2° du II de l’article 5 du décret n° 91-45 du 14 janvier 1991 modifié portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des conducteurs ambulanciers et des personnels d’entretien et de salubrité de la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE
Décret n°2007-1301 du 31 août 2007 relatif aux diplômes d’aide-soignant, d’auxiliaire de puériculture et d’ambulancier et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)
Arrêté du 17 mai 2001 portant organisation à titre transitoire de SESSIONS aménagées de FORMATION au CERTIFICAT DE CAPACITE D’AMBULANCIER
Arrêté du 26 avril 1999 relatif à la FORMATION D’ADAPTATION A L’EMPLOIdes CONDUCTEURS AMBULANCIERS de SERVICE MOBILE D’URGENCE ET DE REANIMATION de la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE
Arrêté du 10 janvier 1996 relatif à l’EXERCICE de l’ACTIVITE d’AMBULANCIER des RESSORTISSANTS des Etats membres de l’UNION EUROPEENNE et des autres Etats parties à l’accord sur l’Espace économique européen
Arrêté du 13 mars 1992 fixant la liste des organismes habilités à faire subir des examens psychotechniques aux candidats aux emplois de conducteur d’automobile et de conducteur ambulancier de la fonction publique hospitalière
Arrêté du 21 mars 1989 relatif à l’ENSEIGNEMENT, aux EPREUVES et à la DELIVRANCE du CERTIFICAT DE CAPACITE D’AMBULANCIER (CCA)
Décret n°72-877 du 12 septembre 1972 relatif au recrutement et à l’avancement des personnels des services ouvriers, des parcs automobiles et du service intérieur des établissements d’hospitalisation, de soins ou de cure publics.
Circulaire DH/FH 3 n° 97-520 du 23 juillet 1997 relative à l’étendue et aux limites des missions dévolues aux agents d’amphithéâtre et décrites par l’article 42 du décret n° 91-45 du 14 janvier 1981 portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des conducteurs d’automobile, des conducteurs ambulanciers et des personnels d’entretien et de salubrité de la fonction publique hospitalière
Arrêté du 16 juillet 2009 relatif à la formation d’adaptation à l’emploi des aides-soignants et des agents de service mortuaire chargés du service des personnes décédées