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Personnels des services techniques [40 résultats]
 Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991 
portant statuts particuliers des personnels techniques de la fonction publique hospitalière
 Décret n° 91-869 du 5 septembre 1991 
relatif au CLASSEMENT INDICIAIRE des PERSONNELS TECHNIQUES de la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE modifié par le décret n° 2007-1194 du 3 août 2007
 Circulaire n° DH/FH3/92-24 du 23 juin 1992 
relative à l’application du décret n° 91-868 du 5 septembre 1991 portant statuts particuliers des personnels techniques de la fonction publique hospitalière
 Lettre-circulaire DH/FH 3 n° 6097 du 30 avril 1996 
relative aux conditions d’application des articles 33 et 34 du décret n° 91-868 du 05 Septembre 1991 portant statuts particuliers des personnels techniques de la fonction publique hospitalière
 Circulaire DHOS/P2/236 du 24 mai 2004 
relative à la mise en œuvre du décret n° 2003-1270 du 23 décembre 2003 portant modification de dispositions statutaires relatives au corps des adjoints techniques