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Personnel médico-technique [92 documents]
 Décret n° 89-613 du 1er septembre 1989 
portant statuts particuliers des personnels médico-techniques de la catégorie C de la fonction publique hospitalière
 Arrêté du 31 décembre 2001 
relatif à l’échelonnement indiciaire des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière
 Circulaire DH/8D n° 89-320 du 16 janvier 1990 
relative à l’APPLICATION du décret 89-613 du 01 Septembre 1989 portant STATUTS PARTICULIERS des PERSONNELS MEDICO-TECHNIQUES de la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE
 Lettre n° DH/CTC n° 241 du 30 juin 1998 
relative à la GARDE SUR PLACE de CADRES SOIGNANTS et MEDICO-TECHNIQUES
 Lettre-circulaire DH/FH3 n° 794 du 4 juillet 1994 
portant APPLICATION des dispositions TRANSITOIRES du décret 89-613 du 01 Septembre 1989 portant STATUTS PARTICULIERS des PERSONNELS MEDICO-TECHNIQUES de la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE
 Lettre-circulaire DH/FH3 n° 1215 du 22 novembre 1993 
relative à l’APPLICATION du décret 89-613 du 01 Septembre 1989 portant STATUT PARTICULIER des PERSONNELS MEDICO-TECHNIQUES de la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE