relatif aux CONDITIONS DE NOMINATION et d’AVANCEMENT des EMPLOIS FONCTIONNELS du corps des DIRECTEURS D’ETABLISSEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX de la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE portant statut particulier du corps des DIRECTEURS D’ETABLISSEMENTS SANITAIRES, SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX de la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE

relatif au CLASSEMENT INDICIAIRE applicable au corps des DIRECTEURS D’ETABLISSEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX de la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE

relatif au CLASSEMENT INDICIAIRE applicable au corps des DIRECTEURS D’ETABLISSEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX de la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE DETACHES sur des EMPLOIS FONCTIONNELS

fixant pour l’année 2005 les TAUX ANNUELS de l’INDEMNITE DE RESPONSABILITE attribuée au corps des DIRECTEURS D’ETABLISSEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUXde la fonction publique hospitalière

relatif à l’ECHELONNEMENT INDICIAIRE applicable au corps des DIRECTEURS D’ETABLISSEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX de la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE

fixant la LISTE des DIPLOMES exigés des candidats au CONCOURS EXTERNE pour l’admission dans le corps des DIRECTEURS D’ETABLISSEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX

pris pour l’application de l’article L. 315-17 du code de l’action sociale et des familles et relatif aux délégations de signature consenties au directeur d’un établissement public social ou médico-social

portant statut particulier du corps des directeurs d’établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

relatif aux CONDITIONS DE NOMINATION et d’AVANCEMENT des EMPLOIS FONCTIONNELS du corps des DIRECTEURS D’ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX de la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE

relatif au CLASSEMENT INDICIAIREapplicable au corps des DIRECTEURS D’ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX de la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE

relatif au CLASSEMENT INDICIAIRE applicable au corps des DIRECTEURS D’ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX de la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE DETACHES sur des EMPLOIS FONCTIONNELS portant statut particulier du corps des DIRECTEURS D’ETABLISSEMENTS SANITAIRES, SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX de la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE

portant statut particulier du corps des directeurs d’établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière

fixant pour l’année 2005 les TAUX ANNUELS de l’INDEMNITE DE RESPONSABILITE attribuée au corps des DIRECTEURS D’ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX de la fonction publique hospitalière

fixant les MODALITES des EPREUVES pour l’accès au CYCLE PREPARATOIRE au CONCOURS INTERNE d’admission au CYCLE DE FORMATION théorique et pratique des ELEVES DIRECTEURS (corps des DIRECTEURS D’ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX)

fixant la composition du JURY et les modalités d’organisation du CONCOURS PROFESSIONNEL prévu par l’article 35 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant STATUT PARTICULIER du corps des DIRECTEURS D’ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX de la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE

relatif à l’ECHELONNEMENT INDICIAIRE applicable au corps des DIRECTEURS D’ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX de la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE

relatif aux procédures de sélection et de nomination aux emplois de direction des établissements mentionnés aux 2° à 6° de l’article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière et figurant sur la liste mentionnée à l’article 1er du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

portant statut particulier du corps des directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

relatif au classement indiciaire applicable au corps des directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

portant ouverture du cycle préparatoire au concours interne d’accès au cycle de formation des élèves directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux

fixant la composition de la commission d’accès pour le tour extérieur relatif au corps des directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

portant ouverture du cycle préparatoire pour l’accès au concours interne d’accès au cycle de formation des élèves directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux

fixant la liste des établissements mentionnés aux 2° à 6° de l’article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière dont la direction permet l’accès à l’échelon fonctionnel de la hors-classe des directeurs des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

fixant la liste des établissements mentionnés aux 2° à 6° de l’article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière qui sont dirigés par un directeur des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière de classe normale

fixant les modalités du cycle de formation théorique et pratique des élèves directeurs et élèves directrices d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux

déterminant les modalités des travaux de formation théorique et pratique organisés par l’École des hautes études en santé publique pour les fonctionnaires de catégorie A, accédant directement au corps des directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

déterminant les modalités et les conditions de validation de la formation d’adaptation à l’emploi des personnels détachés dans le corps des directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

fixant à titre TRANSITOIRE les critères permettant l’ACCES des DIRECTEURS D’ETABLISSEMENTS SANITAIRES, SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX à l’ECHELON FONCTIONNEL du GRADE de la HORS-CLASSE

relatif à l’ECHELONNEMENT INDICIAIRE applicable au corps des DIRECTEURS D’ETABLISSEMENTS SANITAIRES, SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX de la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE

relatif au programme et aux modalités des CONCOURS D’ADMISSION au CYCLE DE FORMATION des ELEVES DIRECTEURS DES ETABLISSEMENTS SANITAIRES, SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX de la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE

relative à l’examen des candidatures, par les directeurs généraux des agences régionales de santé et par les préfets, direction en charge de la cohésion sociale, aux postes vacants de directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux

relatif à l’évaluation des personnels de direction des établissements mentionnés à l’article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

portant dispositions relatives à la direction des établissements mentionnés à l’article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière.

portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l’article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

relatif au classement indiciaire applicable aux personnels de direction des établissements mentionnés à l’article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

relatif au CLASSEMENT INDICIAIRE de l’emploi de DIRECTEUR du CENTRE D’ACCUEIL ET DE SOINS HOSPITALIERS DE NANTERRE

portant ouverture du cycle préparatoire pour l’accès au concours interne d’accès au cycle de formation des élèves directeurs d’hôpital

fixant la composition de la commission d’accès pour le tour extérieur relatif au corps des personnels de direction de la fonction publique hospitalière régi par le décret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié

modifiant l’arrêté du 2 août 2005 modifié relatif à l’échelonnement indiciaire applicable aux emplois fonctionnels des établissements mentionnés à l’article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière et fixant l’échelonnement indiciaire applicable aux emplois de directeur général de centre hospitalier régional et de centre hospitalier universitaire

portant ouverture du cycle préparatoire pour l’accès au concours interne d’accès au cycle de formation des élèves directeurs d’hôpital

déterminant les modalités et les conditions de validation de la formation d’adaptation à l’emploi des personnels détachés dans le corps des personnels de direction des établissements mentionnés à l’article 2 (1 et 7) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

déterminant les modalités des travaux de formation théorique et pratique organisés par l’École des hautes études en santé publique pour les fonctionnaires de catégorie A, accédant directement au corps des personnels de direction des établissements mentionnés à l’article 2 (1 et 7) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur

fixant pour l’année 2005 les TAUX ANNUELS de l’INDEMNITE DE RESPONSABILITE attribuée aux PERSONNELS DE DIRECTIONde la fonction publique hospitalière reclassés dans le grade de la classe provisoire (corps des DIRECTEURS D’HOPITAL)

relatif aux MODALITES D’EVALUATION des PERSONNELS DE DIRECTION des établissements mentionnés à l’article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE

relatif à l’échelonnement indiciaire applicable à certains emplois fonctionnels de directeur général de centre hospitalier régional listés par décrêt

relatif à l’échelonnement indiciaire applicable aux emplois fonctionnels des établissements mentionnés à l’article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

relatif à l’échelonnement indiciaire applicable aux personnels de direction des établissements mentionnés à l’article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

fixant les modalités du CYCLE DE FORMATION théorique et pratique des ELEVES DIRECTEURS et ELEVES DIRECTRICES d’HOPITAL de 3E CLASSE

fixant les modalités des épreuves pour l’accès au cycle préparatoire au concours interne d’admission au cycle de formation des élèves directeurs des établissements mentionnés à l’article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

relatif au programme et aux modalités des concours d’admission au cycle de formation des élèves-directeurs de 3e classe organisé par l’École nationale de la santé publique pour l’accès aux emplois du personnel de direction des établissements mentionnés à l’article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

relative à la mise en place des dispositions contenues dans l’article 1er du décret n° 2000-232 du 13 mars 2000 portant STATUT PARTICULIER des grades et emplois des PERSONNELS DE DIRECTION (corps de DIRECTEUR D’HOPITAL) de la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE

relative à l’évaluation et à la prime de fonction des personnels de direction des établissements mentionnés à l’article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relative à la fonction publique hospitalière au titre de l’année 2011

relative à la publication des emplois de chef des établissements publics de santé