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Personnels administratifs [63 résultats]
 Décret n° 90-839 du 21 septembre 1990 (Catégorie C) 
portant statuts particuliers des personnels administratifs de la catégorie C de la fonction publique hospitalière
 Circulaire DH/8D/90 n° 409 du 31 octobre 1990 
relative à l’APPLICATION du décret n° 90-839 du 21 septembre 1990 modifié portant statuts particuliers des PERSONNELS ADMINISTRATIFS de la fonction publique hospitalière
 Arrêté du 13 mars 1991 
fixant la LISTE des TITRES et des DIPLOMES prévus à l’article 7 du décret n° 90-839 du 21 septembre 1990 portant statuts particuliers des PERSONNELS ADMINISTRATIFS de la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE
 Lettre DH/FH3/OB/CT n° 6280 du 24 mai 1996 
relative au décret n° 94-1096 du 16 décembre 1994 modifiant le décret n° 90-839 du 21 septembre 1990 portant STATUTS PARTICULIERS des PERSONNELS ADMINISTRATIFS de la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE
 Circulaire DHOS/P2/2002/301 du 3 mai 2002 
relative à la mise en oeuvre du décret n° 2002-782 du 3 mai 2002 relatif à l’AVANCEMENT DE GRADE dans certain corps de la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE
 Décret n° 2011-660 du 14 juin 2011 
portant statuts particuliers des personnels administratifs de la catégorie B de la fonction publique hospitalière
 Décret n° 2011-661 du 14 juin 2011 
portant dispositions statutaires communes à divers corps de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique hospitalière
 Décret n° 2011-662 du 14 juin 2011 
relatif au classement indiciaire des personnels administratifs de la catégorie B de la fonction publique hospitalière
 Arrêté du 14 juin 2011 
relatif à l’échelonnement indiciaire des personnels administratifs de la catégorie B de la fonction publique hospitalière