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Personnels administratifs [63 documents]
 Décret n° 2011-660 du 14 juin 2011 
portant statuts particuliers des personnels administratifs de la catégorie B de la fonction publique hospitalière
 Décret n° 2011-661 du 14 juin 2011 
portant dispositions statutaires communes à divers corps de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique hospitalière
 Décret n° 2011-662 du 14 juin 2011 
relatif au classement indiciaire des personnels administratifs de la catégorie B de la fonction publique hospitalière
 Décret n° 90-839 du 21 septembre 1990 
portant statuts particuliers des personnels administratifs de la catégorie C de la fonction publique hospitalière
 Arrêté du 14 juin 2011 
relatif à l’échelonnement indiciaire des personnels administratifs de la catégorie B de la fonction publique hospitalière
 Arrêté du 13 mars 1991 
fixant la LISTE des TITRES et des DIPLOMES prévus à l’article 7 du décret n° 90-839 du 21 septembre 1990 portant statuts particuliers des PERSONNELS ADMINISTRATIFS de la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE
 Circulaire DHOS/P2/2002/301 du 3 mai 2002 
relative à la mise en oeuvre du décret n° 2002-782 du 3 mai 2002 relatif à l’AVANCEMENT DE GRADE dans certain corps de la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE
 Circulaire DH/8D/90 n° 409 du 31 octobre 1990 
relative à l’APPLICATION du décret n° 90-839 du 21 septembre 1990 modifié portant statuts particuliers des PERSONNELS ADMINISTRATIFS de la fonction publique hospitalière
 Lettre DH/FH3/OB/CT n° 6280 du 24 mai 1996 
relative au décret n° 94-1096 du 16 décembre 1994 modifiant le décret n° 90-839 du 21 septembre 1990 portant STATUTS PARTICULIERS des PERSONNELS ADMINISTRATIFS de la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE