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Le contrôle de gestion dans les établissements de santé

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Une mise en lumière  des nouvelles pratiques de gestion
Association pour le développement des ressources humaines à l’hôpital
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Le portail des nouvelles pratiques publiques
Textes communs [33 résultats]
 CirculaireDH/8 D n° 298 du 29 mai 1989 
relative à l’application à la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE des mesures prises en faveur des CATEGORIES B, C et D dans le cadre des accords salariaux 1988- 1989 de la FONCTION PUBLIQUE
 Décret n° 2002-782 du 3 mai 2002 
relatif à l’avancement de grade dans certains corps de la fonction publique hospitalière
 Circulaire DHOS/P 2/F 2 n° 2002-622 du 22 décembre 2002 
relative à la mise en œuvre du décret n° 2002-782 du 3 mai 2002 relatif à l’AVANCEMENT DE GRADE dans certains CORPS de la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE
 Décret n° 2006-224 du 24 février 2006 
modifiant le décret n° 89-241 du 18 avril 1989 portant statuts particuliers des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés de la fonction publique hospitalière, le décret n° 90-839 du 21 septembre 1990 modifié portant statuts particuliers des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière, le décret n° 91-45 du 14 janvier 1991 portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des conducteurs d’automobile, des conducteurs ambulanciers et des personnels d’entretien et de salubrité de la fonction publique hospitalière, le décret n° 91-868 du 5 septembre 1991 portant statuts particuliers des personnels techniques de la fonction publique hospitalière et le décret n° 93-658 du 26 mars 1993 modifié portant statut particulier des moniteurs d’atelier de la fonction publique hospitalière
 Décret n° 2007-1191 du 3 août 2007 
relatif à l’avancement de grade dans certains corps de la fonction publique hospitalière.
 Circulaire n° 350/DHOS/P3/2007 du 20 septembre 2007 
relative à l’application des décrets pris en application de l’ACCORD INTER FONCTION PUBLIQUE du 25 janvier 2006 et du PROTOCOLE D’ACCORD du 19 octobre 2006
 Arrêté du 11 octobre 2007 
déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière