portant statut particulier du corps des cadres socio-éducatifs de la fonction publique hospitalière

relatif au classement indiciaire applicable aux cadres socio-éducatifs de la fonction publique hospitalière

relatif à l’échelonnement indiciaire des cadres socio-éducatifs de la fonction publique hospitalière

fixant la composition des jurys et les modalités d’organisation des concours sur titres permettant l’accès au corps des cadres socio-éducatifs

relatif aux conditions d’accès et aux modalités d’organisation du concours interne pour le recrutement de cadres socio-éducatifs de la fonction publique hospitalière

relative aux fonctions de cadre socio-éducatifde la fonction publique hospitalière exerçant en milieu sanitaire

relative aux cadres socio-éducatifs de la fonction publique hospitalière

relative au concours des cadres socio-éducatifs de la fonction publique hospitalière

portant statut particulier des assistants socio-éducatifs de la fonction publique hospitalière

relatif au classement indiciaire applicable aux assistants socio-éducatifs de la fonction publique hospitalière

relatif aux conditions d’accès et aux modalités d’organisation des concours sur titres pour le recrutement des assistants socio-éducatifs, des conseillers en économie sociale et familiale, des animateurs, des éducateurs techniques spécialisés, des éducateurs de jeunes enfants et des moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière

relatif à l’échelonnement indiciaire des assistants socio-éducatifs de la fonction publique hospitalière

portant statut particulier des conseillers en économie sociale et familiale de la fonction publique hospitalière

relatif au classement indiciaire applicable aux conseillers en économie sociale et familiale de la fonction publique hospitalière

relatif à l’échelonnement indiciaire des conseillers en économie sociale et familiale de la fonction publique hospitalière

portant statut particulier des animateurs de la fonction publique hospitalière

relatif au classement indiciaire applicable aux animateurs de la fonction publique hospitalière

relatif à l’échelonnement indiciaire des animateurs de la fonction publique hospitalière

relatif au classement indiciaire applicable aux éducateurs techniques spécialisés de la fonction publique hospitalière.

portant statut particulier des éducateurs techniques spécialisés de la fonction publique hospitalière

fixant les modalités de FORMATION des EDUCATEURS TECHNIQUES SPECIALISES et les modalités d’ORGANISATION des EXAMENS pour l’obtention du DIPLÔME D’ETAT d’ÉDUCATEUR TECHNIQUE SPÉCIALISÉ

relative aux modalités de la FORMATION PREPARATOIRE au DIPLOME D’ETAT d’EDUCATEUR TECHNIQUE SPECIALISE (DEETS) et de l’ORGANISATION DES EPREUVES de CERTIFICATION

relative à la mise en œuvre de la VALIDATION DES ACQUIS DE L’EXPERIENCE pour le DIPLOME D’ETAT d’EDUCATEUR SPECIALISE

sur la mise en œuvre des décrets et arrêtés du 6 juillet 1990 relatifs à la FORMATION des MONITEURS-EDUCATEURS et des EDUCATEURS SPECIALISES

relatif au classement indiciaire applicable aux éducateurs de jeunes enfants de la fonction publique

portant statut particulier des éducateurs de jeunes enfants de la fonction publique hospitalière

relatif à l’échelonnement indiciaire des éducateurs de jeunes enfants de la fonction publique

relatif au DIPLOME D’ETAT d’EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS

fixant les modalités de la FORMATION des EDUCATEURS DE JEUNES ENFANTS, d’organisation des EXAMENS pour l’obtention du CERTIFICAT D’APTITUDE AUX FONCTIONS DE MONITEUR-EDUCATEUR et les conditions d’AGREMENT des ECOLES DE FORMATION et l’INSTITUTION d’une COMMISSION NATIONALE PERMANENTE

relative aux MODALITÉS de la FORMATION PRÉPARATOIRE et d’OBTENTION du DIPLÔME d’ETAT d’ÉDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS (DE EJE)

relative à la modification des dispositions STATUTAIRES et INDICIAIRES applicables aux EDUCATEURS DE JEUNES ENFANTS de la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE

portant statut particulier des moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière

relatif au classement indiciaire applicable aux moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière

relatif au DIPLOME D’ETAT de MONITEUR-EDUCATEUR

relatif à l’échelonnement indiciaire des moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière

relatif à l’organisation du CONCOURS SUR EPREUVES pour le recrutement de MONITEURS D’ATELIER de la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE

fixant les MODALITES DE SELECTION et de FORMATION des MONITEURS-EDUCATEURS, d’organisation des examens pour l’obtention du CERTIFICAT D’APTITUDE aux FONCTIONS de MONITEUR-EDUCATEUR et CONDITIONS D’AGREMENT des CENTRES DE FORMATION et CONDITIONS D’AGREMENT des DIRECTEURS

modifiant le décret n° 93-658 du 26 mars 1993 portant statut particulier des moniteurs d’atelier de la fonction publique hospitalière.

relatif au classement indiciaire applicable aux moniteurs d’atelier de la fonction publique hospitalière.

portant statut particulier des moniteurs d’atelier de la fonction publique hospitalière

relatif à l’ECHELONNEMENT INDICIAIRE des MONITEURS D’ATELIER de la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE

relatif à l’ECHELONNEMENT INDICIAIRE des MONITEURS D’ATELIER de la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE

portant diverses dispositions d’ordre social (extraits)

relatif aux conditions de délivrance de l’autorisation de faire usage professionnel du titre de psychologue prévue à l’article 44-II de la loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 modifiée

relatif au classement indiciaire des psychologues de la fonction publique hospitalière

relatif à l’accès des ressortissants des Etats membres de l’Union européenne autres que la France à certains corps de la fonction publique hospitalière et modifiant le décret n° 93-101 du 19 janvier 1993

portant statut particulier des psychologues de la fonction publique hospitalière

fixant la liste des diplômes permettant de faire usage professionnel du titre de psychologue

pris pour l’application du II de l’article 44 de la loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 portant diverses dispositions d’ordre social et relatif aux personnes autorisées à faire usage du titre de psychologue

fixant la LISTE des DIPLOMES ouvrant accès aux CONCOURS SUR TITRES organisés pour le RECRUTEMENT des PSYCHOLOGUES de la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE

relatif aux modalités d’organisation et de VALIDATION DU STAGE PROFESSIONNEL prévu par le décret n° 90-255 du 22 mars 1990 modifié fixant la LISTE DES DIPLOMES permettant de faire USAGE PROFESSIONNEL DU TITRE DE PSYCHOLOGUE

relatif à la COMPOSITION DU DOSSIER et aux MODALITES D’ORGANISATION de l’EPREUVE D’APTITUDE ET DU STAGE D’ADAPTATION prévues par le décret n° 2003-1073 du 14 novembre 2003 relatif aux CONDITIONS DE DELIVRANCE DE L’AUTORISATION DE FAIRE USAGE PROFESSIONNEL DU TITRE DE PSYCHOLOGUE prévue à l’article 44-II de la loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 modifiée

relatif à l’échelonnement indiciaire des psychologues de la fonction publique hospitalière

relatif aux TITRES EXIGES pour l’accès aux CONCOURS SUR TITRES de PSYCHOLOGUE de la fonction publique hospitalière

relatif aux TITRES EXIGES pour l’accès aux CONCOURS SUR TITRES de PSYCHOLOGUE de la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE

relatif aux FONCTIONS permettant à CERTAINS PERSONNELS DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE de FAIRE USAGE DU TITRE DE PSYCHOLOGUE

fixant la composition du jury des concours sur titres prévu à l’article 3 du décret n° 91-129 du 31 janvier 1991 portant statut particulier des psychologues de la fonction publique hospitalière

fixant la LISTE des DIPLOMES D’ETUDES SUPERIEURES SPECIALISEES ouvrant accès aux CONCOURS SUR TITRES organisés pour le RECRUTEMENT DES PSYCHOLOGUES de la FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE

fixant la composition de la commission chargée d’émettre un AVIS sur les DIPLOMES ETRANGERS dont les titulaires demandent l’AUTORISATION DE FAIRE USAGE DU TITRE DE PSYCHOLOGUE

relative à la situation des psychologues dans la fonction publique hospitalière

relative à l’ENREGISTREMENT des DIPLOMES des PSYCHOLOGUES AU NIVEAU DEPARTEMENTAL

relative à l’application du décret n° 91-129 du 31 janvier 1991 portant statut particulier des PSYCHOLOGUES de la fonction publique hospitalière

relative à l’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL des PSYCHOLOGUES HOSPITALIERS CONTRACTUELS

concernant l’INTERPRETATION D’UNE DISPOSITION figurant à l’article 17 du décret statutaire du 31 janvier 1991 relatif aux PSYCHOLOGUES HOSPITALIERS