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Relations hôpital-université [3 résultats]
 Décret n° 63-1015 du 7 octobre 1963 
relatif aux conditions dans lesquelles doivent être établies les conventions prévues à l’article 6 de l’ordonnance n° 58-1373 du 30 décembre 1958
 Décret n° 63-592 du 24 juin 1963 
relatif aux conventions à conclure entre, d’une part, les facultés de médecine, les facultés mixtes de médecine et de pharmacie ou les écoles nationales de médecine et de pharmacie, d’autre part, les centres hospitaliers regionaux en vue de déterminer les modalités de fonctionnement des centres hospitaliers et universitaires à la structure et au fonctionnement des centres hospitaliers et universitaires et au réglement intérieur de ces centres
 Décret n° 92-206 du 3 mars 1992 
relatif au Haut Comité hospitalo-universitaire, pris pour l’application de la loi n° 91-748 du 31 juillet 1991 portant réforme hospitalière et modifiant le code de la santé publique (troisième partie : Décrets)