Journée de solidarité : selon Valérie Létard, tous les fonds récoltés sont affectés à la dépendance

« Tous les crédits de la dépendance sont dépensés ou sanctuarisés, ils ne peuvent pas retourner vers l'État et le rapport de la Cour des comptes en 2007 l'a justifié : à l'euro près, ils sont bien affectés à la dépendance », a déclaré Valérie Létard, secrétaire d'État à la Solidarité, lundi 12 mai sur Europe 1.

Invité dans la même émission, le président de l'AD-PA (directeurs de maisons de retraite), Pascal Champvert, a réaffirmé le contraire, répétant que 200 millions d'euros récoltés en 2006 et 400 millions en 2007, soit 600 millions d’euros au total, n'avaient pas été dépensés pour ce public. Selon lui, les 200 millions de 2006 ont « servi à boucher le trou de la Sécu » (assurance-maladie). Au dernier conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) chargée de gérer les fond de la journée de solidarité, « nous avons demandé que les 400 millions (de 2007 non dépensés) soient effectivement mis en réserve pour pouvoir être réutilisés au service des personnes âgées, les représentants de l'État ont voté contre cette mise en réserve. L'enjeu c'est que la CNSA puisse dépenser l'ensemble des sommes qu'elle reçoit, a-t-il ajouté. Ces 600 millions sont en réserves affectées… ».

« Ils ne peuvent pas retourner vers les caisses de l'État », a renchéri Mme Létard. « Chaque euro reste à la CNSA, les réserves sont utilisées pour renforcer les aides à l'investissement ou des aides à la formation des professionnels », a-t-elle assuré.

Pour mémoire, et selon la CNSA, la recette de la contribution versée par les employeurs pour la journée solidarité (0,3 % de la masse salariale) a rapporté 2,22 milliards d'euros en 2007.

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AgevillagePro
13/05/2008

Tableau d'avancement à la hors classe 2008 des personnels de direction

Le centre national de gestion a publié le tableau d’avancement à la hors classe 2008 (liste principale et liste complémentaire) des personnels de direction.

Liste principale :

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Arrêté du 31 janvier 2008 portant inscription à un tableau d’avancement (personnels de direction des établissements mentionnés à l’article 2 [1° et 7°] de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière.
JO du 7 mai 2008

Liste complémentaire :

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Arrêté du 14 avril 2008 portant inscription à un tableau d’avancement (personnels de direction des établissements mentionnés à l’article 2 [1° et 7°] de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière.
JO du 7 mai 2008

Une révocation pour atteinte à la santé d’un patient

Une aide-soignante du service spécialisé dans la prise en charge des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer du centre hospitalier Georges Claudinon, a fait l'objet, par décision du 26 décembre 2006, d'une mesure de révocation pour motif disciplinaire.

Par un avis du 25 avril 2007, la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, auprès de laquelle l’agent avait formé un recours, a proposé de substituer à cette sanction celle de l'exclusion temporaire pour une durée de trois mois. Suite à cet avis, le centre hospitalier a adressé une requête auprès du Conseil d'État, lui demandant d'annuler l'avis rendu par ladite commission.

Dans son arrêt en date du 5 mars 2008, le Conseil d’État a annulé l’avis de la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière.

Observations :

Au-delà du manquement à ses obligations professionnelles, il ressort du dossier que l'agent avait pratiqué sur une patiente du service une méthode de nutrition invasive non prescrite par un médecin et susceptible de porter atteinte à la santé de cette patiente. En ne prenant pas en considération ces faits, la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière a entaché son avis d'illégalité et, de ce fait, le centre hospitalier est fondé à demander l'annulation de l'avis de la commission des recours.

Conseil d'État >>
Arrêt n° 305922
5 mars 2008

L’emploi d'expert de haut niveau et de directeur de projet est accessible par voie de détachement

Des emplois d'expert de haut niveau et de directeur de projet peuvent être créés, dans les services de l'État ou les administrations assimilées et les établissements publics de l'État.

Les fonctionnaires hospitaliers peuvent être nommés à un de ces emplois, par voie de détachement, s’ils appartiennent à un corps classé dans la catégorie A dont l'indice terminal est supérieur à l'indice brut 1015 et d'au moins huit années de services accomplis dans un ou plusieurs de ces corps. Le décret référencé ci-après précise les missions, les conditions de nomination et de rémunération dans chacun de ces emplois.

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Décret n° 2008-382 du 21 avril 2008 relatif aux emplois d'expert de haut niveau et de directeur de projet des administrations de l'État et de ses établissements publics.
JO du 23 avril 2008

Personnel médical : nouvelle procédure d'autorisation d'exercice

A été publié au Journal officiel du 3 mai 2008, l'arrêté du 28 avril 2008 portant ouverture des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française (session 2008).

La période d’inscription est fixée du 5 mai au 10 juin 2008 inclus (le cachet de la poste faisant foi).

Les épreuves écrites se déroulent par profession, discipline et spécialité à l’espace Jean-Monnet, 47, rue des Solets, 94533 Rungis, durant le quatrième trimestre 2008, selon un calendrier qui sera précisé ultérieurement.

Modalités d’inscription : elles s’effectuent au siège des directions régionales des affaires sanitaires et sociales et, pour les départements d’outre-mer, auprès des directions de la santé et du développement social du lieu de sa résidence. Les modalités d’inscription sont identiques pour les candidats qui résident à l’étranger.

Les textes concernant ces épreuves et ses modalités d’organisation, les programmes, le plan d’accès au centre d’examen sont consultables sur le site www.sante.gouv.fr, rubrique métiers et concours/les concours CNG/procédure d’autorisation d’exercice.

Source >>
Arrêté du 28 avril 2008 portant ouverture des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française mentionnées aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du Code de la santé publique (session 2008).
JO du 3 mai 2008

Évolution du régime de la complémentaire retraite des hospitaliers

Dans le cadre du plan de consolidation de la Complémentaire retraite des hospitaliers (C.R.H.), le Comité de gestion des œuvres sociales des établissements hospitaliers publics (C.G.O.S.) a adressé aux retraités cotisant avant 1998 ou cotisant après 1998, un courrier spécifique, accessible sur le site de la Fédération hospitalière de France, présentant les évolutions les concernant respectivement.

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Site FHF
29/04/2008

Seul le 1er mai a le caractère de jour férié et chômé

À la suite d’une circulaire du 26 juillet 2007 qui a déterminé les dates des fêtes légales pour l'année 2008 sans préciser si la coïncidence de la fête du travail et de l'Ascension devait donner lieu à compensation, la directrice de l'hospitalisation et des personnels hospitaliers et de l'organisation des soins a adressé aux directeurs d'agences régionales de l'hospitalisation, aux préfets de département et aux directions départementales des affaires sanitaires et sociales une lettre en date du 25 avril 2008 apportant plusieurs précisions.

En ce qui concerne le nombre de jours fériés pris en compte dans le décompte annuel du temps de travail, celui-ci est de 9 jours en moyenne. Il n’y a lieu à compensation que dans le cas où la durée annuelle de travail serait dépassée.

Seuls les agents travaillant en repos variable ont droit à la compensation des jours fériés intervenant sur leur repos hebdomadaire. Ces agents qui sont en repos le jeudi 1er mai / jour de l'Ascension récupèrent donc un seul jour, les deux jours fériés ne représentant qu'un seul jour de travail de la part de l'agent.

Pour les agents qui travaillent le 1er mai / Ascension, ils bénéficient de leurs repos hebdomadaires tels que prévus sur le planning du service. Ils ont droit en plus à un jour de récupération en contrepartie du travail effectué un jour férié, sans tenir compte de l'indemnité de travail des dimanches et jours fériés qui leur est par ailleurs due à ce titre.

Dans une note en date du 24 avril 2008, la Direction générale de l’administration et de la fonction publique (DGAFP) rappelle que « dans la mesure où aucune disposition législative ou réglementaire ne garantit dans la fonction publique un nombre minimum de jours fériés, il ne peut y avoir de compensation en cas de coïncidence en un seul et même jour de deux fêtes légales ». L’agent en repos le 1er mai 2008 n'a donc droit à aucun jour de récupération.

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Lettre de la DHOS du 25 avril 2008 sur les jours fériés : 1er mai et Ascension.
29 avril 2008

Pour information : indemnité de fonctions et de performance des directeurs régionaux, directeurs départementaux et directeurs adjoints des affaires sanitaires et sociales

Est paru au Journal officiel du 7 mai 2008 un décret du 5 mai 2008 précisant les modalités d’attribution d’une indemnité de fonctions et de performance versée aux fonctionnaires nommés dans un emploi de directeur régional, de directeur départemental ou de directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales. Cette indemnité est composée de deux parts, l’une fonctionnelle en fonction du classement des emplois de directeurs, l’autre variable en fonction de la manière de servir ainsi que de l’atteinte des objectifs fixés en début d’année et évalués lors de l’entretien de fin d’année. Elle est versée au plus tard à la fin du trimestre de l’année n+1 au titre de l’année n.

Source >>
Décret n° 2008-432 du 5 mai 2008 relatif à l'attribution d'une indemnité de fonctions et de performance allouée aux fonctionnaires occupant un emploi de directeur régional, directeur départemental ou directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales.
JO du 7 mai 2008

Protection fonctionnelle des agents publics de l'État

L’article 11 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires a posé le principe de protection fonctionnelle des agents due pour les attaques dont ils peuvent être victimes dans l’exercice de leurs fonctions. Dans ce cadre, une circulaire du 5 mai 2008 du ministère du Budget et du secrétariat d'État à la Fonction publique relative à la protection fonctionnelle des agents publics de l’État présente les principes généraux régissant l’octroi de la protection, les procédures et dispositifs communs aux différents types de protection.

Elle précise également les règles concernant la protection accordée à l’agent victime d’attaques en lien avec sa qualité d’agent public, notamment pour lui permettre de se défendre dans le cadre d’un procès pénal intenté contre lui en lien avec l’exercice de ses fonctions. Elle explicite enfin les conditions d’application de la garantie civile, les mécanismes de remboursement des sommes avancées par l’administration dans le cadre de la protection de l’agent victime d’attaques et les modalités d’organisation de la protection au sein de l’administration.

Source >>
Circulaire DGAFP (B8 n° 2158) du 5 mai 2008 relative à la protection fonctionnelle des agents publics de l'Etat
14/05/2008

Livret d’accueil des établissements de santé : dix-huit mois pour satisfaire aux nouvelles dispositions

Pris sur le fondement de l'article L. 1112-2 du Code de la santé publique selon lequel un livret d'accueil est remis à toute personne hospitalisée dans un établissement de santé, ou, le cas échéant, au proche de celle-ci, un arrêté du 15 avril 2008, qui abroge l’arrêté du 7 janvier 1997, précise les indications qu’il doit contenir :

• les conditions de mise à la disposition des personnes hospitalisées d'une information portant notamment sur la nature des activités des établissements, et ce, afin qu’elles puissent exercer leur libre choix ;
• la situation géographique de l'établissement et les différents sites qui le composent, les voies et moyens d'accès ;
• les coordonnées postales, téléphoniques et électroniques ;
• les moyens permettant d'être mis en relation avec les représentants des usagers ;
• la connaissance des associations de bénévoles sous convention avec l’hôpital et leurs coordonnées ;
• l’obtention de la liste et les coordonnées des représentants des différents cultes ;
• les moyens permettant d'identifier les différentes catégories de professionnels ;
• les conditions dans lesquelles les proches du patient peuvent être reçus par les médecins ainsi que les horaires de repas, des visites, de l’accueil téléphonique… ;
• les principales formalités administratives d'admission et de sortie à accomplir ;
• les conditions de mise à disposition des informations concernant le montant, la prise en charge et les règlements des frais de consultation et de séjour ;
• les règles applicables aux activités exercées à titre libéral ;
• les principales dispositions relatives aux dépôts d'argent et de valeurs ;
• les modalités permettant de connaître les tarifs des prestations hôtelières, les différents éléments de confort et les services ;
• les possibilités et conditions d'hébergement éventuel des proches ;
• les missions et les moyens d'obtenir les coordonnées du service social, s’il en existe un ;
• l'information concernant la mise en place par l'établissement des modalités de sortie ;
• les informations concernant le dispositif d'accueil des personnes les plus démunies ;
• le cas échéant, les activités concernant l'enseignement scolaire.

Le livret rappelle :

• la mention, dans la charte de la personne hospitalisée, des droits essentiels de la personne hospitalisée ;
• les principales règles du respect de la vie collective interne de l'établissement ;
• les conditions dans lesquelles le patient peut consulter le règlement intérieur ;
• les règles d'accessibilité aux informations personnelles de santé ;
• les informations utiles en cas de plaintes ou réclamations.

Enfin, sont annexés au livret d'accueil un contrat d'engagement contre la douleur et le programme annuel de lutte contre les infections nosocomiales de l'établissement.

Les établissements de santé disposent d'un délai de dix-huit mois pour satisfaire aux dispositions prévues par le présent arrêté.

Source >>
Arrêté du 15 avril 2008 relatif au contenu du livret d'accueil des établissements de santé.
JO du 15 mai 2008

Un nouveau modèle de présentation du bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé

Est paru au Journal officiel du 15 mai 2008 un arrêté du 5 mai 2008 qui abroge l’arrêté du 5 mars 2007 relatif au bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé. Il vient fixer le nouveau modèle du bilan annuel à établir et à transmettre à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales et au centre de coordination de la lutte contre les infections nosocomiales, par saisie des déclarations sur un site Internet sécurisé mis à la disposition des établissements par l'administration.

En parallèle, une circulaire du 6 mai 2008 dresse le bilan des activités de lutte pour 2007. Elle met l’accent sur la validation des données qui repose sur l’existence d’un cahier des charges relatif aux consignes de remplissage et aux éléments de preuve, et sur la valorisation des données déclarées dans ce bilan qui doivent fournir un support au calcul des différents indicateurs du tableau de bord des infections nosocomiales.

Sources >>
Arrêté du 5 mai 2008 relatif au bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé
JO du 15 mai 2008
Circulaire n° DGS/DHOS/RI/E2/2008/154 du 6 mai 2008 relative au bilan des activités de lutte contre les infections nosocomiales

Personnel de direction : dates prévisionnelles des instances 2008 et des publications de postes

Élèves D3S, directeurs et directrices des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S)

Publication de postes : semaine 19 (entre le 5 et le 6 mai).

CAPN (Commission administrative paritaire nationale) du 22 mai :

Liste d'aptitude (tour extérieur) ;

Tableau d'avancement à la hors classe ;

Positions ;

Recours.

CAPN semaine 25 ou 27 :

Mutation suite à publication de début mai.

Publication de postes : fin juin/début juillet ?

Comité de sélection début juillet :

Sélection des dossiers pour le tour extérieur 2009.

CAPN semaine 37 (du 8 au 12 septembre) :

Mutations ;

Positions ;

Recours.

CCNP (Comité consultatif national paritaire) : en septembre

Comité de sélection ;

Audition des candidats.

Publication de postes : octobre

Publication de postes élèves D3S novembre

CAPN semaine 51 (du 15 au 19 décembre) :

Mutation ;

Liste d'aptitude (tour extérieur) ;

Tableau d'avancement à la hors classe ;

Recours ;

Titularisation élève directeur D3S.

Élèves DH, directeurs et directrices d’hôpital (DH)

CAPN du 29 mai 2008 :

Mutations suite à la commission des carrières du 10 avril ;

Recours sur prime et évaluation 2008.

Publication de postes d'adjoints : juin

Publication de postes de chefs non fixée (probablement en juillet)

CCNP : fin juin

CAPN semaine 39 (du 22 au 26 septembre) :

Mutation des directeurs adjoints ;

Commission des carrières (agrément et shorts listes) pour les postes de chefs ;

Positions.

Tour extérieur au titre de 2009 (octobre)

Sélection des dossiers (pas de date de la publication correspondante).

CAPN semaine 47 (du 17 au 21 novembre) :

Mutations chefs suite commission des carrières de septembre ;

Publication de postes d'élèves DH (novembre).

CAPN semaine 51 (du 15 au 19 décembre) :

Liste d'aptitude (tour extérieur) ;

Recours sur évaluation et primes ;

Tableau d'avancement au titre de 2009 ;

Titularisation des élèves DH.

Publication de postes d'adjoints (fin décembre)

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Sites syndicaux
2 mai 2008

Attaché d’administration

Postes à pourvoir au choix en application des dispositions du 2° de l'article 5 du décret n° 2001-1207 du 19 décembre 2001 portant statut particulier du corps des attachés d'administration hospitalière.

Peuvent faire acte de candidature les adjoints des cadres hospitaliers et les secrétaires médicaux justifiant, au 1er janvier de l'année au titre de laquelle est établie la liste d'aptitude, de plus de cinq ans de services publics effectifs accomplis dans l'un ou l'autre de ces corps en position d'activité ou de détachement. Sont pris en compte dans le calcul des cinq ans les services accomplis en qualité de titulaire ou stagiaire.

• hospices civils de Lyon (Rhône), 1 poste.

Avis n° 123

• centre hospitalier de Cahors (Lot).

Avis n° 124

• centre hospitalier de la côte Basque (Pyrénées-Atlantiques).

Avis n° 125

• centre hospitalier de Pau (Pyrénées-Atlantiques).

Avis n° 126

• centre de long séjour de Pontacq-Nay (Pyrénées-Atlantiques).

Avis n° 127

• centre hospitalier de Saint-Michel (Charente).

Avis n° 128

• centre gérontologique départemental de Marseille (Bouches-du-Rhône).

Avis n° 129

• centre hospitalier intercommunal de la Haute-Saône.

Avis n° 130

• centre hospitalier de Pontoise (Val-d'Oise).

Avis n° 131

• centre hospitalier intercommunal de Meulan-les-Mureaux (Yvelines).

Avis n° 132

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Avis de vacance d'emplois, ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports et de la Vie associative.
JO du 3 mai 2008

Attaché d’administration

Poste à pourvoir au choix :

• établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de Sennecey-le-Grand et Saint-Ambreuil (Saône-et-Loire).

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Avis n° 76 de vacance d’emploi, ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports et de la Vie associative.
JO du 6 mai 2008

Attaché d’administration

Postes à pourvoir au choix :

• centre hospitalier de Gien (Loiret).

Avis n° 89

• centre hospitalier départemental de Fleury-les-Aubrais (Loiret).

Avis n° 90

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Avis de vacance d'emplois, ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports et de la Vie associative.
JO du 7 mai 2008

Attaché d’administration

Postes à pourvoir au choix :

• centre hospitalier Georges Mazurelle de La Roche-sur-Yon (Vendée).

Avis n° 133

• centre hospitalier universitaire de Dijon (Côte-d'Or).

Avis n° 134

• centre hospitalier de Royan (Charente-Maritime).

Avis n° 135

• centre hospitalier de Montauban (Tarn-et-Garonne).

Avis n° 136

• centre hospitalier de Bastia (Haute-Corse).

Avis n° 137

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Avis de vacance d'emplois, ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports et de la Vie associative.
JO du 10 mai 2008

Attaché d’administration

Poste à pourvoir au choix :

• centre hospitalier de Bourg-Saint-Maurice (Savoie).

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Avis n° 85 de vacance d’emploi, ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports et de la Vie associative.
JO du 14 mai 2008

Attaché d’administration

Poste à pourvoir au choix :

• centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme).

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Avis n° 109 de vacance d'emplois, ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports et de la Vie associative.
JO du 15 mai 2008

Directeur ou directrice d’hôpital

Postes à pourvoir en application du décret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction, les emplois de direction dans les établissements énumérés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée.

Poste proposé aux directeurs et directrices hors classe et classe normale

1. Poste ouvrant droit au versement de la prime spécifique de sujétions prévue à l'article 5 du décret n° 2005-932 du 2 août 2005 modifié relatif au régime indemnitaire des personnels de direction (corps des directeurs d'hôpital) :
   • centre hospitalier de Saint-Laurent-du-Maroni (Guyane), 1 poste.
2. Autres emplois de directeurs ou directrices :
   • centre hospitalier de Decize (Nièvre), 1 poste ;
   • centre hospitalier de Fécamp (Seine-Maritime), 1 poste.

Peuvent faire acte de candidature les personnels de direction titulaires hors classe et classe normale, les fonctionnaires des corps recrutés par la voie de l'École nationale d'administration, les administrateurs des postes et télécommunications, les magistrats de l'ordre judiciaire et les administrateurs territoriaux.

Les candidats doivent adresser pour chaque poste, dans un délai de trois semaines à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel (le cachet de la poste faisant foi), leur dossier de candidature tel que défini dans cet avis.

Source >>
Avis n° 97 de concours et de vacance d'emplois, ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports et de la Vie associative.
JO du 10 mai 2008

Directeur ou directrice d’hôpital : emplois fonctionnels

Postes à pourvoir en application du décret n° 2005-922 du 2 août 2005 modifié relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans certains emplois fonctionnels de la fonction publique hospitalière.

Postes proposés aux directeurs et directrices hors classe :

• centre hospitalier régional de Besançon (Doubs) ;
• centre hospitalier régional de Brest (Finistère) ;
• centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) ;
• centre hospitalier régional de Limoges (Haute-Vienne) ;
• centre hospitalier régional de Nantes (Loire-Atlantique).

Peuvent faire acte de candidature les personnels de direction titulaires hors classe et les fonctionnaires des corps recrutés par la voie de l'École nationale d'administration, les administrateurs des postes et télécommunications, les magistrats de l'ordre judiciaire et les administrateurs territoriaux.

Les candidats doivent adresser, pour chaque poste, dans un délai de trois semaines à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel (le cachet de la poste faisant foi), leur dossier de candidature tel que défini dans cet avis.

Source >>
Avis n° 98 de concours et de vacance d'emplois, ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports et de la Vie associative.
JO du 10 mai 2008

Directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S)

Postes à pourvoir par voie de mutation en application des dispositions de l'article 20 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux.

1. Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe :
   • centre hospitalier gériatrique, à Cornil (Corrèze) ;
   • réseau éducatif de Meurthe-et-Moselle, à Laxou (Meurthe-et-Moselle) ;
   • établissement public départemental accueil enfance adolescence handicapées, à Arras (Pas-de-Calais) ;
   • centre hospitalier de Carnelle, à Saint-Martin-du-Tertre (Val-d'Oise).
2. Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe et de classe normale :
   • établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Les Cordeliers, au Donjon (Allier) ;
   • établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes La Saône, à Saint-Jean-de-Losne (Côte-d'Or) ;
   • établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à La Chapelle-Taillefert (Creuse) ;
   • établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Castel (Dordogne) ;
   • établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Montpon-Ménestérol (Dordogne) ;
   • établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Terrasson-la-Villedieu (Dordogne) ;
   • centre départemental de l'enfance, à Besançon (Doubs) ;
   • établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Alexis-Marquiset, à Mamirolle (Doubs) ;
   • centre hospitalier, à Ponteils-et-Brésis (Gard) ;
   • hôpital local, à Lombez, et maison de retraite, à Samatan (Gers) ;
   • établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, au Bouscat (Gironde) ;
   • établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, maison de retraite intercommunale Les Colombes, à Heyrieux (Isère) ;
   • institut médico-éducatif Camille Veyron, à Bourgoin-Jallieu (Isère) ;
   • hôpital, à Saint-Sever, et maison de retraite, à Villeneuve-de-Marsan (Landes) ;
   • maison de retraite, à Monistrol-sur-Loire (Haute-Loire) ;
   • hôpital local, à Plesse (Loire-Atlantique) ;
   • maison de l'enfance, à Orléans (Loiret) ;
   • maison d'accueil spécialisé, à Andelot-Blancheville (Haute-Marne) ;
   • établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Nogent (Haute-Marne) ;
   • maison de retraite, à Gondrecourt-le-Château (Meuse) ;
   • maison de retraite, à Bergues (Nord) ;
   • établissement pour déficients auditifs, à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) ;
   • maison de retraite, à Fouilloy (Somme) ;
   • centre gériatrique intercommunal de l'Ouvèze, à Bédarrides (Vaucluse) ;
   • foyer départemental de l'enfance, à Auxerre (Yonne) ;
   • foyer pouponnière Paul Manchon, à Asnières (Hauts-de-Seine) ;
   • hôpital local, à Capesterre-Belle-Eau (Guadeloupe).

Les candidatures, établies en double exemplaire, doivent être adressées dans un délai de trois semaines à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel (le cachet de la poste faisant foi), un exemplaire par la voie hiérarchique, l'autre directement au Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière, département gestion des personnels de direction, unité gestion des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux, 21 B, rue Leblanc, 75015 Paris.

Postes à pourvoir par voie de mutation et par voie de détachement en application des dispositions des articles 15, 20 et 27 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière et en application du décret n° 2004-819 du 18 août 2004 relatif à l'application aux corps de la fonction publique hospitalière des dispositions de l'article 29-3 de la loi n° 90-568 du 2 juillet 1990 modifiée relative à l'organisation du service public de la Poste et des télécommunications.

1. Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe et de classe normale d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux, aux fonctionnaires appartenant à un corps ou cadre d'emplois de catégorie A ou de même niveau dont l'indice brut terminal est au moins égal à l'indice brut 1015 et justifiant de six années de services effectifs en cette qualité, aux personnels inscrits sur la liste d'aptitude à la hors classe et à la classe normale et aux fonctionnaires de France Télécom :
   • établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Roger Jalenques, à Maurs (Cantal) ;
   • établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Riom-ès-Montagnes (Cantal) ;
   • établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Chambon-sur-Voueize (Creuse) ;
   • établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à La Roche-Chalais (Dordogne) ;
   • établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Montignac et à Hautefort (Dordogne) ;
   • foyer départemental de l'enfance, à Périgueux (Dordogne) ;
   • foyer départemental de l'enfance, à Évreux (Eure) ;
   • établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Bazouges-la-Pérouse et à Tremblay (Ille-et-Vilaine) ;
   • maison de retraite, à Argenton-sur-Creuse (Indre) ;
   • hôpital local, à Levroux (Indre) ;
   • hôpital local, à Valençay (Indre) ;
   • maison de retraite, à Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire) ;
   • centre hospitalier, à Morez (Jura) ;
   • centre de long séjour, à Morcenx (Landes) ;
   • établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Régny (Loire) ;
   • établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Coutouvre, à Montagny et à Perreux (Loire) ;
   • hôpital local, à Donges (Loire-Atlantique) ;
   • foyer du Mont-Clair, à Monclar-d'Agenais (Lot-et-Garonne) ;
   • établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Nasbinals (Lozère), et maison de retraite, à Saint-Urcize (Cantal) ;
   • établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Percy (Manche) ;
   • maison de retraite, à Creutzwald (Moselle) ;
   • maison de retraite, à Cercy-la-Tour (Nièvre) ;
   • institut médico-éducatif, à Campan (Hautes-Pyrénées) ;
   • hôpital local, à Marckolsheim (Bas-Rhin) ;
   • hôpital local, à Ribeauvillé (Haut-Rhin) ;
   • maison de retraite, à Verdun-sur-le-Doubs (Saône-et-Loire) ;
   • hôpital local, à Marcigny, et maison de retraite, à Semur-en-Brionnais (Saône-et-Loire) ;
   • hôpital local, à Tramayes (Saône-et-Loire) ;
   • maison de retraite, à Cuers (Var) ;
   • établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Les Saules, à Saulxures-sur-Moselotte (Vosges) ;
   • hôpital local, au Thillot (Vosges) ;
   • institut médico-éducatif, à Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne) ;
   • hôpital local, à Villeneuve-sur-Yonne (Yonne).
2. Postes de directeur, proposés aux directeurs de classe normale d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux ayant vocation à être inscrits sur la liste prévue à l'article 5 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007, aux fonctionnaires de catégorie A remplissant les conditions pour être détachés sur un emploi de directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social de classe normale dont l'indice brut terminal est 1015, étant précisé que l'échelonnement indiciaire applicable aux directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de classe normale est compris entre 500 et 901, aux personnels inscrits sur la liste d'aptitude à la classe normale et aux fonctionnaires de France Télécom :
   • établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Rocroi (Ardennes) ;
   • établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Maillande (Bouches-du-Rhône) ;
   • établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Ally et à Pleaux (Cantal) ;
   • institut de rééducation psycho-pédagogique Les Légendes, à Douzat (Charente) ;
   • établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Donzenac (Corrèze) ;
   • établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Lubersac (Corrèze) ;
   • maison de retraite, à Pontgouin (Eure-et-Loir) ;
   • établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Rieumes (Haute-Garonne) ;
   • établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Clion-sur-Indre (Indre) ;
   • foyer de vie pour adultes handicapés, à Pérassay (Indre) ;
   • maison de retraite, à Châteaurenard (Loiret) ;
   • hôpital local, au Malzieu-Ville (Lozère) ;
   • maison de retraite, à Sommevoire (Haute-Marne) ;
   • maisons de retraite, à Mars-la-Tour et à Labry (Meurthe-et-Moselle) ;
   • institut de rééducation psychothérapique, à Montmédy (Meuse) ;
   • établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Gourin (Morbihan) ;
   • maison de retraite, à Saint-Benin-d'Azy (Nièvre) ;
   • maison de retraite, à Steenbecque-Haverskerque (Nord) ;
   • maisons de retraite, à Wignehies et à Sains-du-Nord (Nord) ;
   • maison de retraite, à Nédonchel (Pas-de-Calais) ;
   • centre d'aide par le travail et foyer d'hébergement, à Cunhlat (Puy-de-Dôme) ;
   • maison de retraite, à Montcenis (Saône-et-Loire),
   • hôpital local, au Lude (Sarthe) ;
   • établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Aiguebelle (Savoie) ;
   • établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Les Tamaris, à Crouy-sur-Ourcq (Seine-et-Marne) ;
   • maison de retraite, à Longueau (Somme) ;
   • maison de retraite, à Cottignac (Var) ;
   • établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Sablet (Vaucluse) ;
   • établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Château-Guibert (Vendée) ;
   • maison de l'enfance, à Coulanges-sur-Yonne (Yonne).
3. Postes de directeur adjoint, proposés aux directeurs et directrices hors classe et de classe normale d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux, aux fonctionnaires appartenant à un corps ou cadre d'emplois de catégorie A ou de même niveau dont l'indice brut terminal est au moins égal à l'indice brut 1015 et justifiant de six années de services effectifs en cette qualité, aux personnels inscrits sur la liste d'aptitude à la hors classe et à la classe normale et aux fonctionnaires de France Télécom.
   • établissement public autonome de réinsertion par le médico-social, à Liesse (Aisne) ;
   • hôpital local, à Villeneuve-de-Berg (Ardèche) ;
   • établissement public communal spécialisé, à L'Herm (Ariège) ;
   • centre hospitalier, à Saint-Affrique (Aveyron) ;
   • centre hospitalier, à Saint-Amand-Montrond (Cher) ;
   • centre hospitalier gériatrique, à Cornil (Corrèze) ;
   • centre hospitalier, à Ussel (Corrèze) ;
   • foyer de l'enfance, à Ahuy (Côte-d'Or) ;
   • hôpital local, à Alise-Sainte-Reine (Côte-d'Or) ;
   • centre hospitalier, à Semur-en-Auxois (Côte-d'Or) ;
   • centre hospitalier, à Crest (Drôme) ;
   • centre hospitalier spécialisé Le Valmont, à Montéléger (Drôme) ;
   • foyer départemental de l'enfance, à Évreux (Eure) ;
   • hôpital local, au Vigan et maison de retraite à Sumène (Gard) ;
   • centre hospitalier spécialisé - hôpital de Saint-Ylie, à Dole (Jura) ;
   • centre hospitalier, à Blois (Loir-et-Cher) ;
   • centre hospitalier, à Ancenis (Loire-Atlantique) ;
   • centre hospitalier, à Giens, maisons de retraite à Châtillon-sur-Loire et à Coulions, et hôpital local, à Sully-sur-Loire (Loiret) ;
   • centre hospitalier, à Gourdon (Lot) ;
   • centre hospitalier, à Cholet (Maine-et-Loire) ;
   • hôpital local Yves Lanco, au Palais (Morbihan) ;
   • centre hospitalier, à Douai (Nord) ;
   • établissement public départemental de soins d'adaptation et d'éducation, à Lille (Nord) : 2 postes ;
   • institut d'éducation motrice, à Zuydcoote (Nord) ;
   • établissement public départemental de l'enfance et de la famille, à Arras (Pas-de-Calais) ;
   • centre hospitalier, à Calais (Pas-de-Calais) ;
   • centre hospitalier, à Lens (Pas-de-Calais) ;
   • établissement public de santé mentale de Lys Artois, à Saint-Venant (Pas-de-Calais) ;
   • centre de l'enfance et de la famille, à Chamalières (Puy-de-Dôme) ;
   • hôpital local, à Mauléon-Soule (Pyrénées-Atlantiques) ;
   • centre hospitalier Léon-Jean Grégory, à Thuir et maison de retraite, à Thuir (Pyrénées-Orientales) ;
   • centre hospitalier, à Bischwiller (Bas-Rhin) ;
   • centre hospitalier, à Annecy (Haute-Savoie) ;
   • établissement public départemental Alizé, à Rubelles (Seine-et-Marne) ;
   • hôpital gérontologique et médico-social, à Plaisir (Yvelines) ;
   • centre hospitalier, à Doullens (Somme) ;
   • établissement public Saint-Antoine, à L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse) ;
   • maisons de retraite, à La-Chaize-le-Vicomte et de Saint-Fulgent (Vendée) ;
   • centre hospitalier, à Saint-Dié-des-Vosges, hôpitaux locaux, à Fraize et à Senones et centre hospitalier à Gérardmer (Vosges) ;
   • maison départementale de retraite de l'Yonne, à Auxerre (Yonne) ;
   • centre hospitalier intercommunal Sud-Francilien, à Évry (Essonne) ;
   • foyer pouponnière Paul Manchon, à Asnières (Hauts-de-Seine) ;
   • centre hospitalier départemental Stell, à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine) ;
   • centre départemental de l'enfance et de la famille, à Bobigny (Seine-Saint-Denis) ;
   • centre hospitalier intercommunal, à Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) ;
   • centre hospitalier intercommunal des Portes de l'Oise, à Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise) ;
   • hôpital local, à Capesterre-Belle-Eau (Guadeloupe) ;
   • centres hospitaliers, au Carbet et à Saint-Pierre et maison de retraite, au Prêcheur (Martinique).

Les candidatures, établies en double exemplaire, doivent être adressées dans un délai de trois semaines à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel (le cachet de la poste faisant foi), un exemplaire par la voie hiérarchique, l'autre directement au centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (département gestion des personnels de direction, unité gestion des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux), 21 B, rue Leblanc, 75015 Paris. Les candidats appartenant à un corps ou cadre d'emploi de catégorie A ou de même niveau, autres que les directeurs ou les directrices d'établissements sanitaires et sociaux, doivent adresser impérativement un dossier tel que défini dans le présent avis.

Source >>
Avis n° 129 de concours et de vacance d'emplois, ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports et de la Vie associative.
JO du 10 mai 2008