Personnel médical : rémunérations au 1er mars 2008

L’arrêté du 22 février 2008, qui détermine la rémunération hospitalière des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires, a été commenté dans la lettre n° 8. L’arrêté du 20 mars 2008 vient le compléter en fixant les émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé fixés (montants bruts) conformément aux tableaux figurant ci-dessous, et ce, à compter du 1er mars 2008. Pour mémoire, les dernières grilles de salaire des personnels médicaux avaient été déterminées par arrêté du 8 février 2007.

[Tableau 1, cliquez ici pour le consulter]

[Tableau 2, cliquez ici pour le consulter]

[Tableau 3, cliquez ici pour le consulter]

[Tableau 4, cliquez ici pour le consulter]

[Tableau 5, cliquez ici pour le consulter]

[Tableau 6, cliquez ici pour le consulter]

[Tableau 7, cliquez ici pour le consulter]

[Tableau 8, cliquez ici pour le consulter]

[Tableau 9, cliquez ici pour le consulter]

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Arrêté du 20 mars 2008 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé.
JO du 29 mars 2008

Modalités des épreuves pour l'accès au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe

Le décret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié fixe le statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière. Il prévoit notamment, à son article 7, les modalités de concours, la nature des épreuves ainsi que les attributions du jury sont désormais prévues à l'article 7 du décret n° 2005-921 du 2 août 2005.

Quant aux deux membres du corps des personnels de direction participant au jury de concours, ceux-ci sont désignés par le directeur général du centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière qui arrête la liste des candidats autorisés à concourir.

Un arrêté du 13 mars 2008 relatif aux modalités des épreuves pour l'accès au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe vient modifier certaines dispositions de l’arrêté du 22 janvier 1992, intervenant dans le même champ, afin de tenir compte de l’évolution des statuts du personnel de direction et des textes actuellement en vigueur sur les équivalences de diplômes (décret n° 2007-196 du 13 février 2007) et l'organisation et le fonctionnement du centre national de gestion (décret n° 2007-704 du 4 mai 2007).

Cet arrêté souligne également que les candidats de 1re catégorie doivent justifier d'un diplôme, d'un titre de formation ou d'une expérience professionnelle satisfaisant aux conditions du décret du 13 février 2007 relatif aux équivalences de diplômes et qu’en cas de fraude lors des épreuves, les dispositions pénales en vigueur s’appliquent.

Les dossiers de candidature doivent être dorénavant adressés, par pli recommandé, au centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière, immeuble Le Ponant, 21 B, rue Leblanc, 75015 Paris.

Il est à noter que le cycle préparatoire est organisé par l'école des hautes études en santé publique.

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Arrêté du 13 mars 2008 modifiant l'arrêté du 22 janvier 1992 fixant les modalités des épreuves pour l'accès au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe.
JO du 16 mars 2008

Préparateurs en pharmacie de la collectivité départementale de Mayotte : des modalités d’intégration et de titularisation valables jusqu’au 31 décembre 2010

Un décret n° 2005-1451 du 24 novembre 2005 détermine les modalités d'intégration et de titularisation dans la fonction publique hospitalière d'agents publics de la collectivité départementale de Mayotte.

Un arrêté du 13 mars 2008 fixe l'organisation générale, la nature et le programme des épreuves ainsi que la composition du jury de l'examen professionnel et du concours réservé sur épreuves organisés en faveur des préparateurs en pharmacie titulaires et non titulaires occupant un emploi permanent de l'établissement public de santé de Mayotte et des dispensaires, relevant jusqu'au 1er janvier 2004 de la collectivité précitée. Les dispositions de l’arrêté s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2010.

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Arrêté du 13 mars 2008 pris en application du décret n° 2005-1451 du 24 novembre 2005 fixant l'organisation générale, la nature et le programme des épreuves ainsi que la composition du jury de l'examen professionnel et du concours réservé sur épreuves organisés en faveur des préparateurs en pharmacie titulaires et non titulaires relevant jusqu'au 1er janvier 2004 de la collectivité départementale de Mayotte.
JO du 28 mars 2008

Praticiens hospitaliers : de nouvelles durées d’échelon applicables au 1er avril 2008

Un décret n° 2007-704 du 4 mai 2007 relatif à l'organisation et au fonctionnement du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière a modifié, en son article 22, les articles R. 6152-21 et R. 6152-22 dudit code, articles par ailleurs cités à l’article 22 du décret n° 2006-1221 du 5 octobre 2006 relatif aux personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques hospitaliers et modifiant le Code de la santé publique (dispositions réglementaires). Il a également reporté le transfert de compétence en matière d’avancement d’échelon au profit du directeur général du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière à la publication d'un arrêté du ministre chargé de la Santé pris dans un délai de 18 mois à compter de la date d'installation du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers.

Le nouvel article R. 6152-21 modifie les durées d’avancement d’échelon des praticiens hospitaliers de la manière suivante :

[Tableau, cliquez ici pour le consulter]

Le nouvel article R. 6152-22 prévoit, quant à lui, que les préparateurs en pharmacie ayant accompli cinq ans de services effectifs dans le cadre de l'engagement de servir, bénéficient d’un avancement accéléré d'une durée de deux ans.

L’arrêté attendu à l’article 22 du décret n° 2007-704 du 29 février 2008 vient d’être signé le 29 février 2008 : il fixe l'entrée en vigueur des articles R. 6152-21 et R. 6152-22 modifiés au 1er avril 2008.

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Arrêté du 29 février 2008 relatif à l'entrée en vigueur de certaines dispositions du décret n° 2006-1221 du 5 octobre 2006 modifié relatif aux personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques hospitaliers et modifiant le Code de la santé publique
JO du 5 mars 2008

Cumul d’activités : erratum dans l’intitulé de la circulaire

Dans l’intitulé de la circulaire n° 2157 du 11 mars 2008 relative au cumul d’activités et portant application de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires modifiée, notamment son article 25, commentée dans la lettre n° 8, le ministère de la fonction publique a émis un rectificatif : il fallait lire « le décret n° 2007-658 du 2 mai 2007 relatif au cumul d’activités des fonctionnaires, des agents non titulaires de droit public et des ouvriers des établissements industriels de l’État », et non pas « le décret n° 2007-648 du 2 mai 2007 ».

Indemnisation des stagiaires dans la fonction publique hospitalière

Certains établissements ont sollicité la Fédération Hospitalière de France à propos de l’applicabilité éventuelle aux stages effectués dans les établissements relevant de la fonction publique hospitalière, du décret n° 2008-96 du 31 janvier 2008 relatif à la gratification et au suivi des stages en entreprise.

Ce décret modifie le décret n° 2006-1093 du 29 août 2006 pris pour l’application de l’article 9 de la loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances, article 9 relatif aux stages en entreprises.

La direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins, consultée sur ce point, a estimé que seule la notion d’entreprise apparaissait dans l’intitulé du décret n° 2008-96 du 31 janvier 2008 et que par ailleurs, l’article 6.2 rendant ces dispositions applicables aux stages effectués au sein « d’une association, d’une entreprise publique ou d’un établissement public à caractère industriel et commercial » excluait de ce fait tous les autres établissements publics dont les établissements publics de santé qui sont des établissements publics à caractère administratif. Par conséquent, le décret n° 2008-96 du 31 janvier 2008 n’est pas applicable à la fonction publique hospitalière.

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FHF - 11 mars 2008
Gratification et suivi des stages en entreprise

Réforme de la première année de médecine : des mesures soumises à la concertation

La ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et la ministre de la Santé ont présenté en conseil des ministres les mesures qu'elles ont retenues pour réformer la première année des études médicales.

Elles proposent tout d'abord que cette année d'étude intitulée "première année de licence santé" soit commune aux étudiants en médecine, pharmacie, odontologie et aux futures sages-femmes. Les étudiants s'inscriraient ensuite librement à quatre concours distincts.

Ceux dont les résultats sont trop faibles, bénéficieront dans ce cadre, d'un dispositif dit de "deuxième chance". Ils pourront ainsi se réorienter dès le mois de janvier vers une autre licence. Ils auront aussi la possibilité de revenir en première année de "licence santé" après avoir validé deux années de sciences et s'être remis à niveau.

Un deuxième concours réservé aux titulaires d'un baccalauréat autre que scientifique sera ouvert à titre expérimental pour diversifier le profil des étudiants, précisent les deux ministres.

Dans un esprit d'ouverture, les titulaires d'un master de sciences, d'un doctorat, d'un diplôme de grande école ou d'un diplôme de professions paramédicales pourraient bénéficier d'un accès aux études médicales, les conditions restant toutefois à déterminer.

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Portail du gouvernement - site du 1er ministre
12 mars 2008

Missions de l’hôpital

Dans le cadre des concertations régionales organisées jusqu’au 31 mars par la commission Larcher sur les missions de l’hôpital, la ministre de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative, a participé à la concertation régionale du vendredi 21 mars au CHU de Bordeaux.

À l’occasion de l’ouverture de cette concertation, la ministre a fait part de ses attentes en ce qui concerne l’évolution des missions de l’hôpital. Elle a ensuite assisté à la synthèse des différents ateliers sur le pilotage des hôpitaux, l’organisation territoriale et la formation enseignement–recherche, avant de clôturer cette concertation. Affaire à suivre jusqu’à la remise du rapport de la commission Larcher.

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Presse-Santé Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative,
19 mars 2008

Fêtes religieuses : autorisations d’absence

Une circulaire du 19 mars 2008 précise à titre indicatif les dates des principales cérémonies propres à certaines confessions pour 2008 pouvant donner lieu à des autorisations d’absence pour les agents désirant y participer, dans la mesure où cette absence est compatible avec le fonctionnement normal du service.

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Circulaire n° 2156 du 19 mars 2008
Site fonction publique

Objectif de dépenses maladie pour le financement de certains établissements

La loi du 19 décembre 2007 de financement de la sécurité sociale pour 2008 a été publiée au journal officiel le 21 décembre 2007.

Dans les quinze jours suivant sa publication, les ministres chargés de la Sécurité sociale, de l'Action sociale, de l'Économie et du Budget arrêtent, d'une part, l'objectif de dépenses correspondant au financement, par les régimes obligatoires d'assurance-maladie, des établissements et des actions expérimentales relevant de l'article L. 314-3-2 du code de l'action sociale et des familles et, d'autre part, le montant total annuel des dépenses prises en compte pour le calcul des dotations globales, forfaits, prix de journée et tarifs afférents aux prestations servies par ces mêmes établissements.

Un arrêté du 18 mars 2008 fixe ainsi pour l'année 2008 à :

• 324 millions d'euros, l’objectif de dépenses d’assurance-maladie des établissements, et des actions expérimentales relevant de l'article L. 314-3-2 du Code de l'action sociale et des familles ;
• 341,4 millions d'euros, le montant total annuel des dépenses prises en compte pour le calcul des dotations globales, forfaits, prix de journée et tarifs afférents aux prestations de ces mêmes établissements.

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Arrêté du 18 mars 2008 pris en application de l'article L. 314-3-2 du Code de l'action sociale et des familles fixant pour l'année 2008 l'objectif de dépenses d'assurance-maladie et le montant total annuel des dépenses des établissements mentionnés à l'article L. 314-3-3 du même code.
JO du 20 mars 2008

Avis de concours pour le recrutement de médecins inspecteurs de santé : date de clôture des inscriptions modifiée

Un arrêté du 18 février 2008 autorise au titre de l'année 2008 l'ouverture de deux concours (interne et externe) pour le recrutement de médecins inspecteurs de santé publique du ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports (femmes et hommes).

Un arrêté du 19 mars 2008 vient modifier la clôture des inscriptions et la date limite de dépôt des dossiers de candidature fixé par l'arrêté du 18 février 2008, soit le vendredi 4 avril 2008, au lieu du mardi 25 mars 2008, terme de rigueur.

L’arrêté apporte également des précisions relatives aux dossiers de candidature, au formulaire d’inscription et à la demande de reconnaissance de l’expérience professionnelle en équivalence de diplômes.

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Arrêté du 19 mars 2008 modifiant l'arrêté du 18 février 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture de deux concours (interne et externe) pour le recrutement de médecins inspecteurs de santé publique du ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports (femmes et hommes).
JO du 22 mars 2008

Élections par voie électronique des conseillers départementaux, régionaux et nationaux de l'Ordre des infirmiers

À la suite du décret n° 2007-554 du 13 avril 2007 relatif aux modalités d'élection par voie électronique des conseils de l'Ordre des infirmiers, l’arrêté du 13 mars 2008 mentionne la création, par le ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports, d’un traitement automatisé de données à caractère personnel, dénommé « élections par voie électronique des conseils de l'Ordre des infirmiers », ayant pour finalité la mise en œuvre d'un système de vote électronique en vue des élections des conseillers départementaux, régionaux et nationaux de l'Ordre des infirmiers.

La conception et la mise en place du système de vote électronique sont confiées à un prestataire de service choisi par le ministre chargé de la Santé. La liste électorale, établie par les directions départementales des affaires sanitaires et sociales, pour chaque collège, est transmise audit prestataire, dans des conditions garantissant la confidentialité des données.

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Arrêté du 13 mars 2008 pris en application de l'article D. 4311.82 du Code de la santé publique et relatif à l'élection par voie électronique des conseils de l'Ordre des infirmiers.
JO du 22 mars 2008

Élection des membres du conseil national de l'Ordre des infirmiers : 52 sièges à pourvoir

Un autre arrêté du 13 mars 2008 fixe à 52 et autant de suppléants, le nombre de membres du conseil national de l’Ordre des infirmiers à élire, répartis en neuf secteurs :

• 24 représentants titulaires des infirmiers relevant du secteur public ;
• 16 représentants titulaires des infirmiers salariés du secteur privé ;
• 12 représentants titulaires des infirmiers exerçant à titre libéral.

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Arrêté du 13 mars 2008 fixant la répartition des membres du conseil national de l'Ordre des infirmiers.
JO du 22 mars 2008

Élection des membres des conseils régionaux et interrégionaux de l'Ordre des infirmiers : 451 sièges à pourvoir

Un dernier arrêté du 13 mars 2008 fixe à 451 postes de titulaires la répartition des sièges à pourvoir pour l'élection des membres des conseils régionaux et interrégionaux de l'ordre des infirmiers, sur 23 régions. Ce chiffre se décompose en :

• 213 postes pour le secteur public ;
• 140 postes pour le secteur privé ;
• 98 postes pour le secteur libéral.

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Arrêté du 13 mars 2008 fixant la répartition des sièges des conseils régionaux et interrégionaux de l'Ordre des infirmiers.
JO du 22 mars 2008
Nota bene : les élections des conseils départementaux sont fixées au 24 avril 2008, celles des conseils régionaux au 25 juillet 2008 et celles du conseil national au 25 novembre 2008.

Prix de la communication hospitalière 2008

Les prix de la communication hospitalière ont pour objectif de récompenser les établissements publics de santé ayant mis en place des initiatives de communication innovantes ou à fort impact.

Cette opération est réalisée en partenariat avec la société hospitalière d’assurances mutuelles (SHAM).

Cinq prix de la communication hospitalière seront décernés :

• le grand prix de la meilleure initiative de communication doté de 5 000 € ;
• les deux prix des meilleurs sites internet (catégorie CHU et catégorie hors CHU), chacun doté de 1 000 € ;
• les deux prix des meilleurs journaux internes (catégorie CHU et catégorie hors CHU), chacun doté de 1 000 €.

Remise des prix sur le plateau TV d’Hôpital Expo - Intermedica 2008 à Paris Expo - Porte de Versailles, le mercredi 28 mai 2008 de 13 h 30 à 14 heures.

Tous les établissements publics de santé peuvent participer.

Source >>
Téléchargement des dossiers d’inscription
Site FHF, 27 mars 2008

Salon des métiers du Grand Âge

Géroscopie lance un salon du recrutement, de la formation et de l’accompagnement des métiers au service des personnes âgées, avec trois objectifs :

• réunir des offreurs et demandeurs d’emploi, des étudiants et des personnes en recherche de reconversion ;
• valoriser, démontrer la valeur ajoutée des savoir-faire de la profession ;
• proposer des services d’accompagnement au grand public.

Renseignements pratiques

Date : du 10 avril 2008 au 12 avril 2008

Lieu : Paris Expo - Porte de Versailles - Hall 2.2.

Pour plus d’informations :

Contact : Géroscopie salon : le salon des métiers du grand âge.

http://www.geroscopie-salon.com/

Attaché d’administration

Postes à pourvoir par voie de mutation :

• Hôpital local de Saint-Pons-de-Thomières, maison de retraite de La Salvetat-sur-Agout (Hérault), 1 poste.

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Avis n° 96 de concours et de vacance d'emplois, ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports.
JO du 18 mars 2008

• Centre hospitalier spécialisé La Chartreuse, à Dijon (Côte-d'Or), 1 poste.

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Avis n° 97 de concours et de vacance d'emplois, ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports.
JO du 18 mars 2008

• Centre hospitalier de Novillars (Doubs), 1 poste.

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Avis n° 85 de concours et de vacance d'emplois, ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports.
JO du 20 mars 2008

• Centre hospitalier du pays d'Aix (Bouches-du-Rhône), 2 postes.

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Avis n° 95 de concours et de vacance d'emplois, ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports.
JO du 20 mars 2008

• Centre hospitalier universitaire de Bordeaux (Gironde), 1 poste.

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Avis n° 105 de concours et de vacance d'emplois, ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports.
JO du 21 mars 2008

• Centre hospitalier de Pau (Pyrénées-Atlantiques), 1 poste.

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Avis n° 111 de concours et de vacance d'emplois, ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports.
JO du 21 mars 2008

• Centre hospitalier de Rouffach (Haut-Rhin), 1 poste.

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Avis n° 98 de concours et de vacance d'emplois, ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports.
JO du 22 mars 2008

Attaché d’administration

Postes à pourvoir au choix : Peuvent faire acte de candidature les adjoints des cadres hospitaliers et les secrétaires médicaux justifiant au 1er janvier de l'année au titre de laquelle est établie la liste d'aptitude de plus de cinq ans de services publics effectifs accomplis dans l'un ou l'autre de ces corps en position d'activité ou de détachement. Sont pris en compte dans le calcul des cinq ans les services accomplis en qualité de titulaire ou stagiaire.

• Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) public de Saint-Rémy-de-Provence (Bouches-du-Rhône), 1 poste.

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Avis n° 83 de concours et de vacance d'emplois, ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports.
JO du 19 mars 2008

• Hôpital local intercommunal « Hôpitaux de la Vésubie » à Roquebillière (Alpes-Maritimes), 1 poste.

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Avis n° 112 de concours et de vacance d'emplois, ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports.
JO du 21 mars 2008

• Syndicat interhospitalier du Limousin (Haute-Vienne), 1 poste.

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Avis n° 105 de concours et de vacance d'emplois, ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports.
JO du 22 mars 2008

• Centre hospitalier universitaire d'Angers (Maine-et-Loire), 1 poste.

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Avis n° 122 de concours et de vacance d'emplois, ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports.
JO du 28 mars 2008

• Maison de retraite de La Salvetat-sur-Agout (Hérault), 1 poste.

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Avis n° 125 de concours et de vacance d'emplois, ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports.
JO du 28 mars 2008

• Maison de retraite EHPAD de La Gacilly (Morbihan), 1 poste.

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Avis n° 130 de concours et de vacance d'emplois, ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports.
JO du 28 mars 2008